Mentions Légales

Éditeur du Site

  • Site: ryokothe.fr
  • Société: SVOBODA, Société à responsabilité limitée, avec un capital de 5 K euros.
  • Siège social: 50 all Chênes, 59310 COUTICHES.
  • Directeur de la publication: BARRE Olivier.
  • Contact: contact@ryokothe.fr.
  • Numéro RCS: 844 351 064 RCS Douai.
  • SIRET: 84435106400010.
  • TVA Intracommunautaire: FR54844351064.

Hébergement

  • Hébergeur: [Nom de l’hébergeur].
  • Adresse: [Adresse complète de l’hébergeur].
  • Téléphone: [Numéro de téléphone de l’hébergeur].

Conception et réalisation

  • SVOBODA a sélectionné et collaboré avec des professionnels talentueux pour la conception et la réalisation du site ryokothe.fr, assurant une expérience utilisateur de haute qualité.

Propriété Intellectuelle

  • Le contenu du Site ryokothe.fr, l’architecture générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes, et tout autre élément composant le site, sont la propriété de SVOBODA et sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
  • Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de SVOBODA, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
  • SVOBODA détient et protège activement le contenu de ryokothe.fr, incluant les textes, les images, et les graphismes, conformément aux lois sur la propriété intellectuelle.

Crédits :

  • SVOBODA possède les droits sur les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées du site, ou les utilise sous l’autorisation de leurs propriétaires.

Protection des Données Personnelles

  • ryokothe.fr recueille des informations personnelles pour un usage strictement interne et ne les partage ni ne les vend à des tiers, en conformité avec la CNIL.
  • Droit d’accès, de modification, et de suppression des données pour les utilisateurs.

Droits d’Auteur

  • Reproduction ou représentation, même partielle, sans autorisation est interdite et constitue une infraction.

Médiation et Résolution des Litiges

  • En cas de litige, possibilité de recourir à une médiation ou à d’autres modes alternatifs de règlement des différends.
  • Plateforme de la Commission européenne pour la résolution des litiges en ligne.
  • Mise à jour des informations SVOBODA s’engage à maintenir et à actualiser régulièrement les informations sur ryokothe.fr, garantissant leur exactitude et leur pertinence pour nos visiteurs.

Modification des Mentions Légales

  • RyokōThé se réserve le droit de modifier ces mentions à tout moment.

Juridiction et Loi Applicable